Modèle de contrat copropriété de marque

Contrat de copropriété de marque prêt à l'emploi pour développer votre activité plus rapidement.





Modèle de contrat copropriété de marque

Vous souhaitez protéger votre marque ? La rédaction d'un contrat de copropriété de marque est beaucoup trop longue à réaliser ? Vous n'avez pas la compétence juridique pour rédiger un contrat ? Vous avez besoin tout de suite d'un contrat type prêt à l'emploi pour votre activité ?

Bonjour et bienvenue, votre décision est sage !
Savez-vous que la rédaction d'un tel contrat peut vous prendre des heures et ne pas être à la hauteur de vos attentes ! Savez-vous que la protection de votre marque est important. La garantie d'un contrat rédigé par un professionnel demande beaucoup de temps et surtout demande un budget important.

Et bien découvrons ensemble le contrat type que conseil guide met à votre disposition.

Voici ce que vous pouvez obtenir:

- Un contrat pour protéger la copropriété de votre marque au format "PDF" et "WORD"
- Un contrat rédigé par un professionnel
- Un contrat simple à comprendre
- Un contrat adaptable à votre marque
- Un accès immédiat à votre téléchargement



Gagner en rapidité et accéder à votre modèle de contrat de copropriété de marque pour 10€ 2€

Après votre règlement vous aurez accès au téléchargement immédiat de votre contrat, voici en exemple les différentes parties du contrat que vous allez retrouver:

1. CRÉATION DU SITE COPOSSÉDÉ
2. PROMOTION DU SITE COPOSSÉDÉ
3. ASSISTANCE TECHNIQUE ET DU CONSEIL PAR L’ENTREPRISE EN LIGNE
4. DROITS DE PROPRIÉTÉ
5. DISPOSITIONS RESTRICTIVES
6. RÉMUNÉRATION
7. ENGAGEMENT ET DE LA GARANTIE DES PARTIES
8. DURÉE ET DE LA FIN DU CONTRAT
9. ENTIÈRETÉ DU CONTRAT
10. DROIT APPLICABLE
11. DISPOSITIONS DIVERSES

Le modèle de contrat s'adresse au parties suivantes:
A. L’Entreprise en ligne offre les produits et services décrits à l’Annexe “A” par le truchement de son site internet et dont l’adresse est [VOTRE SITE INTERNET] (le "Service").

B. Le Partenaire stratégique offre des produits et services au grand public et ne possède pas un site internet permettant à d’acheter ses produits et services en ligne.

C. Les parties désirent établir une relation d’affaires mutuellement bénéfique par laquelle les clients du Partenaire stratégique pourront accéder au service en ligne fourni par l’Entreprise en ligne grâce à la création d’un site copossédé (le "site copossédé") sur le serveur utilisé présentement en ligne pour son site internet.

D. Les parties sont convenues de l’enregistrement d’un seul nom de domaine unique pour l’hébergement du site copossédé.


Vous pouvez bien entendu choisir de changer le contenu, garder le même contenu et aussi de le modifier.
Le contrat fait 9 pages et peut être utilisé sur Internet mais également au format papier, nous ne vous donnons ici qu'un simple aperçu.

Pour obtenir votre modèle de contrat de copropriété de marque cliquez simplement sur Je Commande, puis acheter pour 2€ votre contrat et recevez le immédiatement.

Modèle de contrat copropriété de marque





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HERVE PIRON
Je vous donne mon avis aux travers d'articles et de vidéos. Pour cela, je me base sur mon... En savoir plus sur cet auteur